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Marques déposées par Chateau de FrancsTODO
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CHATEAU DE L'HOURME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L'HOURME
SCEA Chateau de Francs

Numéro de dépôt :
3073777
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2010

Présentation de la marque CHATEAU DE L'HOURME

Déposée le 20 décembre 2000 par Chateau de FrancsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE L'HOURME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est Chateau de FrancsTODO domicilié(e) - FRANCS - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 986 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Chateau de FRANCS - France.

La marque CHATEAU DE L'HOURME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE L'HOURME est expirée depuis le 20 décembre 2010.

Chateau de Francs a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU ROZIER , INFINITY – Château de Francs


SCEA Chateau de Francs - FRANCS - 33570 - France - SIREN 333986479


SCEA Chateau de FRANCS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée "bordeaux cotes de francs" Provenant de l'exploitation exactement dénommée : château de l'hourme.